Mentions légales

dernière mise à jour Mars 2026

1 – Édition du site

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- Propriétaire du site : Aurélie Frémin Legal – Contact : [email protected]

- Identification de l’entreprise : Trois Chouettes sur un fil, SASU au capital social de 10 000 €

- SIRET : 813 661 618 00013

- Nom commercial : AFL-Coaching

- Directrice de la publication : Aurélie Frémin Legal – Contact : [email protected]

- Hébergeur : Wix Online Platform Limited

- Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

- Site : www.wix.com

- Support : [email protected]

- Déléguée à la protection des données : Aurélie Frémin Legal – [email protected]

- Autres contributeurs : Site conçu et géré par Aurélie Frémin Legal.

2- Propriété intellectuelle et contrefaçons

Aurélie Frémin Legal / Trois Chouettes sur un fil SASU est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ Aurélie Frémin Legal.

​Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Aurélie Frémin Legal ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://www.afl-coaching.fr

​Aurélie Frémin Legal décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site https://www.afl-coaching.fr

Elle s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être engagée si des données indésirables sont importées et installées à son insu.

Malgré tous les efforts déployés pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Aurélie Frémin Legal ne pourra être tenue responsable des inexactitudes ou omissions involontaires.

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Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, image…).

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Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande à notre Déléguée à la Protection des Données :

Aurélie Frémin Legal – [email protected]

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.afl-coaching.fr

est soumis au droit français.

Sauf disposition légale impérative contraire, les tribunaux compétents du ressort du siège social de la société Trois Chouettes sur un fil SASU seront seuls compétents.

Ce site est édité dans une démarche d’accompagnement sérieux et professionnel.

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